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Délégations

Délégations au sein de la Mairie de Gars.

DUVAL Sébastien, chargé de mission culture et patrimoine

CAPG : commission d’agglomération du Pays Grassois

Délégué Titulaire : par défaut : le Maire Mr CASSEZ Marino suppléant : L’adjoint Mr SPAENS Francis

Commission appel d’offre : ouverture des plis lors de la passation de marchés de travaux

Marino CASSEZ

TitulaireSuppléant
SPAENS FrancisNEVE épouse FABRE Caroline
LABESSEDE DeniseDUVAL Sebastien
CALAMUSO JoëlleCARDACCIA Jean-Pierre

Parc naturel régional des Préalpes d’Azur

Délégué Titulaire : CALAMUSO Joëlle

Délégué suppléant : NEVE épouse FABRE Caroline

Syndicat des eaux du canal de Belletrud

Délégué territorial par défaut : SPAENS Francis

Délégué suppléant : CARDACCIA Jean-Pierre

Communes forestières

Délégué titulaire : Mme LABESSEDE Denise  , délégué forêt

Mr     DUVAL Sébastien , délégué urbanisme, bâtiments patrimoine sécurité et prévention des risques,   Conseiller municipal  

Mme Caroline NEVE  suppléant

Adhésion de la commune de Gars à l’agence 06

délégué titulaire : CASSEZ Marino

Délégué suppléant : CARDACCIA Jean-Pierre

SICTIAM : syndicat englobant la gestion et la maintenance des logiciels et de l’informatique des collectivités

Délégué Titulaire : CASSEZ Marino

Suppléant : SPAENS Francis

Ministère de la Défense : affaires militaires gérées par la commune (recensement des jeunes etc…)

Délégué : CARDACCIA Jean-Pierre

Commission locale d’évaluation des charges transférées

Commission chargée d’examiner la compensation financière des charges transférées à la CAPG ( dotation versée mensuellement à al commune en compensation des recettes perdues suite au transfert de compétence à la CAPG créée au 1er janvier 2014

Délégué Titulaire : Mr CASSEZ Marino

Suppléant :

Commission électorale

Délégué à la commune : LABESSESDE Denise

Délégué du Tribunal :AGIUS Laurent

Délégué du Préfet : BAYONI Franck

PLH : programme local de l’habitat du pays de grasse placé au sein de la CAPG

Délégué titulaire : CASSEZ Marino

Commission intercommunale des impôts directs : la CAPG récupère la recette d’une partie des impôts locaux , cette commission pour rôle de fixer les taux d’imposition de la Taxe d’habitation des locaux commerciaux et professionnels.

Nomination de deux noms parmi les contribuables de la commune.